DiisTee Schweiz GmbH
DiisTee
www.diistee.ch

1. validité
   Les conditions générales de vente de DiisTee Schweiz GmbH font partie intégrante de toutes les offres, commandes et confirmations de commande.
2. offre
   L'offre de DiisTee Schweiz GmbH (ci-après la "société") comprend entre autres une boutique en ligne pour les produits de la ligne de produits dropz et éventuellement d'autres produits. La boutique en ligne www.dropz.com fournit exclusivement des clients en Suisse.
3. DiisTee Schweiz GmbH (boutique en ligne)
   Toutes les livraisons de DiisTee Schweiz GmbH sont effectuées exclusivement sur la base des conditions de vente suivantes.

Prix
[1] Les prix sont indiqués en francs suisses (CHF) et incluent la TVA légale. Les prix applicables sont ceux indiqués sur les pages Internet au moment de la réception de la commande.

3.2 Frais de port et d'expédition
[2] Frais de port : CHF 12.- pour 5 sachets. CHF 16.- pour 10 sachets. CHF 20.- pour 15 sachets. CHF 24.- pour 20 sachets. CHF 30.- pour 25-60 sachets. Délai de livraison : 2-10 jours ouvrables. Livraisons partielles possibles.

3.3 Mode de paiement
[3] Paiement avec les modes et conditions de paiement proposés dans la boutique.

Pour les clients privés avec le mode de paiement "Achat sur facture avec option de paiement partiel Avec la facture individuelle, vous pouvez facilement régler vos achats en ligne par facture. Si vous renoncez à payer dans les délais impartis, vous recevrez ultérieurement, le mois suivant, une facture mensuelle avec un récapitulatif de votre commande. Si le non-paiement d'une facture entraîne des poursuites, des frais supplémentaires de 50.00 CHF seront facturés au client.

3.4 Livraison
[4] En règle générale, la livraison est envoyée dans un délai de 1 à 10 jours ouvrables après réception de la commande. En cas d'expédition tardive éventuelle, le client n'a droit ni à des dommages-intérêts ni à un droit d'annulation. Si l'expédition prend un temps inhabituel, le client doit le rappeler au moins une fois avant de pouvoir se rétracter.

3.5 Réclamations
[5] Sauf en cas de marchandise endommagée, la livraison ne peut pas être échangée ou retournée.

3.6 Améliorations et modifications
[6] La société DiisTee Schweiz GmbH se réserve le droit d'apporter des modifications aux produits qui, du point de vue du client, servent à améliorer la qualité, même sans préavis.

1. dispositions générales

4.1 Qualité
[7] La société DiisTee Schweiz GmbH fournit ses prestations avec soin et conformément aux normes de qualité (internes) généralement en vigueur.

[8] Le client (donneur d'ordre) est seul responsable de l'utilisation et de la mise en œuvre des produits. Les éventuelles demandes de dommages et intérêts de la part de l'organisation mandante, de ses membres ou de tiers sont expressément exclues, dans la mesure où la loi le permet.

[9] Les éventuelles erreurs et défauts dans les produits, causés intentionnellement ou par négligence grave par DiisTee Schweiz GmbH, seront corrigés par DiisTee Schweiz GmbH à ses frais. Cette correction comprend en dernier lieu la correction de rapports et de prises de position et, si nécessaire, la conduite d'entretiens. Toute autre demande de dommages et intérêts est expressément exclue.

[10] La responsabilité pour les auxiliaires au sens de l'article 101 du Code des obligations est entièrement exclue dans la mesure où la loi le permet.

4.2 Confidentialité et protection des données
[11] DiisTee Schweiz GmbH traite de manière absolument confidentielle toutes les données d'entreprises et de personnes qu'elle apprend dans le cadre de son activité ou qu'elle génère par son activité (p. ex. rapports de test). Elle ne les transmet pas à des personnes non autorisées ou à des tiers extérieurs. Des exceptions sont admises si une organisation ou une personne individuelle autorise expressément DiisTee Schweiz GmbH à le faire. Il est également permis de mentionner le nom d'un client à titre de référence générale.

[12] DiisTee Schweiz GmbH traite les données personnelles qui sont particulièrement dignes de protection (par ex. les profils de personnalité) avec le soin nécessaire, qui correspond au moins aux dispositions de la loi fédérale sur la protection des données.

[13] Si, dans le cadre de commandes, des rapports individuels et personnels sont établis sur des membres d'une organisation, DiisTee Schweiz GmbH considère ces individus comme les seuls destinataires autorisés de ces informations, indépendamment de la personne qui a passé la commande ou qui l'a payée.

[14] En principe, DiisTee Schweiz GmbH ne fournit des rapports ou des renseignements au sens du point [13] qu'aux personnes autorisées. Les rapports ou renseignements ne sont fournis à d'autres personnes, notamment à d'autres membres de l'organisation et à des supérieurs hiérarchiques, qu'avec l'accord de la personne autorisée.

[15] Une procédure différente de celle décrite au point [14] est autorisée si, de manière reconnaissable pour toutes les personnes concernées, une autre procédure est judicieuse et a été convenue (par ex. dans le cadre d'examens d'aptitude, d'évaluations, de sondages auprès des collaborateurs, etc.) Si les employés concernés ont été informés au préalable de la procédure différente et qu'ils ne s'y opposent pas, elle est considérée comme acceptée.

[16] La protection de la sphère privée du donneur d'ordre est de la plus haute importance pour DiisTee Schweiz GmbH. Elle respecte bien entendu les dispositions légales relatives à la protection des données. Le donneur d'ordre a à tout moment la possibilité de demander gratuitement des informations sur les données enregistrées à son sujet (étendue, finalité) ou d'exiger leur suppression. Ces données ne seront pas transmises à des tiers sans autorisation expresse.

4.3 Propriété intellectuelle
[17] Pour la réalisation de ses objectifs commerciaux, DiisTee Schweiz GmbH utilise des connaissances techniques et méthodologiques généralement accessibles, des connaissances reprises d'autres sources et des connaissances qu'elle a elle-même développées, perfectionnées et adaptées aux conditions particulières des clients.

[18] Si des connaissances techniques et méthodologiques sont reprises d'autres sources, elles sont déclarées comme citation, ou un accord correspondant a été conclu entre DiisTee Schweiz GmbH et le détenteur des droits d'auteur.

[19] DiisTee Schweiz GmbH revendique le droit d'auteur sur tous ses documents.

[20] L'utilisation des documents de DiisTee Schweiz GmbH, que ce soit à des fins commerciales ou non commerciales, n'est autorisée qu'avec l'accord explicite de DiisTee Schweiz GmbH ou dans le cadre d'un accord de licence.

4.4 Droit applicable et juridiction compétente
[21] Seul le droit suisse est applicable.

[22] [Le for exclusif est le siège de la société DiisTee Schweiz GmbH.

4.5 Poursuite
[23] Si le non-paiement d'une facture entraîne une poursuite, des frais supplémentaires de 50.00 CHF seront facturés au client.

Édition du 08.05.2021